Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Réserve Française
d'Avella Freres, SARL
M. d'Avella Frederic Tristan
M. d'Avella Thibaut

Numéro de dépôt :
4096285
Date de dépôt :
06/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/06/2024
Réserve Française de d\'Avella Freres

Présentation de la marque Réserve Française

Déposée le 6 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Avella Freres, monsieur d'Avella Frederic Tristan, monsieur d'Avella Thibaut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Réserve Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Avella Freres domicilié(e) 7 rue de bise - 10340 - LES RICEYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , monsieur d'Avella Frederic Tristan domicilié(e) 36 rue du General Leclerc - 10340 - LES RICEYS - France, monsieur d'Avella Thibaut domicilié(e) 7 rue de bise - 10340 - LES RICEYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. d'Avella Frederic Tristan domicilié(e) 36 rue du General Leclerc - 10340 - LES RICEYS - France.

La marque Réserve Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réserve Française est expirée depuis le 6 juin 2024.

d'Avella Freres a également déposé les autres marques suivantes : TRIPLE EXTRA , GRANDE VENDANGE , d'Avella - Garnier , Baron d'Avella - Rose Blanche , Fleur de Côtes , Baron d'Avella Rose d'Or , Baron d'Avella , Domaine Joséphine , LES PLAGES DE SAINT-TROPEZ


d'Avella Freres, SARL - 7 rue de bise - 10340 - LES RICEYS - France - SIREN 7

M. d'Avella Frederic Tristan - 36 rue du General Leclerc - 10340 - LES RICEYS - France

M. d'Avella Thibaut - 7 rue de bise - 10340 - LES RICEYS - France


M. d'Avella Frederic Tristan - 36 rue du General Leclerc - 10340 - LES RICEYS - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.